MENTIONS LÉGALES
Prestataire d’hébergement
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
ZAFFAR & CO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ZAFFAR & CO.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
– Limitations de responsabilité.
ZAFFAR & CO ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site zaffaretco.fr.
ZAFFAR & CO décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur zaffaretco.fr.
ZAFFAR & CO s’engage à sécuriser au mieux le site zaffaretco.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
– Référente JEMNI FATMA – fatma.jemni974@gmail.com.
Pour information le site zaffaretco.fr ne collecte aucunes données personnelles des visiteurs du site internet.
« L’identifiant unique FR028429_05Y1EV attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière EEE, en application de l’article L.541-10-13 du Code de l’Environnement a été attribué par l’ADEME à la société ZAFFAR & CO (513 696 690 00025). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d’enregistrement au registre des producteurs d’Equipements Electriques et Electroniques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d’ecosystem. »